CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Dernière mise à jour : 04/06/25
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site internet Arcencieleuse par
Maryne Champenoit, micro entrepreneure enregistrée sous le SIRET 93127600000011,
dont l’adresse mail est maryne.champbenoit@arcencieleuse.com
1. OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre la micro-entreprise « Arcencieleuse » et toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site www.arcencieleuse.com. Elles s’appliquent à l’ensemble des ventes réalisées sur le site, qu’il s’agisse de produits physiques (bijoux, oracles, fioles, etc.) ou immatériels (ateliers, rituels, accompagnements…)
2. PRODUITS ET SERVICES
Toutes les créations proposées sont issues d’un concept original imaginé par Arcencieleuse, incluant des éléments symboliques, énergétiques et vibratoires. Chaque pièce est artisanale, réalisée à la main avec soin. De légères variations ou irrégularités peuvent exister d’un article à l’autre : elles témoignent de leur authenticité. Toute reproduction ou diffusion est strictement interdite.
3. PRIX
Les prix affichés sont exprimés en euros (€), nets de TVA (TVA non applicable – article 293 B du CGI). Arcencieleuse se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans préavis. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
4. COMMANDE & PAIEMENT
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, via les moyens de paiement proposés sur le site. En cas de rejet ou de défaut de paiement, la commande pourra être suspendue ou annulée sans préavis. Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser le mode de paiement sélectionné.
5. LIVRAISON
Les commandes sont expédiées via les modes de livraison proposés sur le site (Colissimo, livraison en point relais, etc.), selon le format, le poids ou la destination.
Le choix du transporteur et du mode de livraison est effectué par le client au moment de la commande.
Les frais de livraison sont clairement affichés avant la validation du paiement.
Le délai de traitement est généralement de 2 à 5 jours ouvrés, sauf mention contraire (période de congés, création spécifique…).
Les délais de livraison peuvent varier selon le transporteur sélectionné.
Arcencieleuse ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles (grève, intempéries, etc.).
Les livraisons vers les DOM-TOM ne sont pas proposées à ce jour.
6. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou réalisés à la demande du client. L’ensemble des créations proposées par Arcencieleuse (bijoux, oracles, création, etc.) fait l’objet, avant expédition, d’un soin énergétique et vibratoire réalisé spécifiquement pour l’acheteur. Chaque article est ainsi chargé d’intentions uniques, en lien avec la personne qui le commande. À ce titre, aucun retour ni échange ne pourra être accepté après validation de la commande et réalisation du soin.
7. MODALITÉS DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT
En cas de retour exceptionnellement autorisé (ex. : produit endommagé ou erreur manifeste), l’article doit être retourné dans son état et son emballage d’origine, non utilisé, et soigneusement protégé. Le remboursement (hors frais de port) s’effectuera dans un délai maximum de 14 jours après réception et vérification du produit. En cas de perte ou de colis notifié comme livré mais non reçu, le client devra contacter le vendeur via le formulaire dédié. Une attestation sur l’honneur et une copie d’une pièce d’identité pourront être demandées afin de déclencher une enquête auprès du transporteur. Ces données seront supprimées à l’issue de l’enquête, conformément au RGPD.
En cas de réception d’un article endommagé (hors responsabilité du transporteur), le client doit signaler le problème dans un délai de 48h après réception, en envoyant une photo du produit et de l’emballage via le formulaire de contact. Après vérification, un échange ou un avoir pourra être proposé, à l’appréciation d’Arcencieleuse. Si le dommage est lié au transport, il est conseillé de formuler des réserves auprès du livreur lors de la réception du colis. Arcencieleuse ne pourra être tenue responsable des détériorations survenues lors du transport si aucune réserve n’a été émise.
8. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et ne sont jamais revendues. Conformément au RGPD, le client peut à tout moment demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données. La politique de confidentialité détaillée est disponible sur le site.
9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site www.arcencieleuse.com (textes, images, visuels, concepts, créations…) sont la propriété exclusive d’Arcencieleuse. Toute reproduction ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite est interdite. Toute infraction pourra entraîner des poursuites conformément au Code de la propriété intellectuelle.
10. CLAUSE DE FORCE MAJEURE
En cas de force majeure ou d’événement imprévu (maladie, accident, empêchement grave…), Arcencieleuse se réserve le droit de suspendre ou annuler temporairement une commande ou une prestation. Le client en sera informé dans les meilleurs délais.
11. LITIGES ET MÉDIATION
En cas de litige, le client est invité à contacter Arcencieleuse en priorité via le formulaire de contact pour rechercher une solution amiable. En l’absence d’accord, le consommateur pourra saisir un médiateur agréé ou les juridictions compétentes. Le droit applicable est le droit français.
12. CLAUSE SYMBOLIQUE & RESPONSABILITÉ
Les créations et services proposés ne relèvent d’aucune pratique médicale ni magique. Ils sont proposés comme des supports intuitifs, artistiques, poétiques ou symboliques, et n’ont pas vocation à remplacer un traitement, une thérapie ou un avis médical. Aucun résultat n’est garanti : l’utilisateur reste pleinement acteur de son propre chemin.
13. MARQUE & COPYRIGHT
Arcencieleuse est une marque déposée.
Tous les contenus du site (textes, images, visuels, concepts, créations…) sont protégés par le droit d’auteur.
© Arcencieleuse – Tous droits réservés.